BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L'É D U C ... - Tahiti Docs
Sur le rapport du Ministre d'Etat chargé de l'agriculture de l'expansion rurale et du ravi- taillement;. Vu la Constitution;. Vu le décret n° 60-486 du 8 ...
Madagascar Judicial System - Loc
Madagascar, Algérie, Tunisie, Liban. Place Lucien Paye. 13621 Aix-en-Provence cedex. Autres pays étrangers. Service interacadémique des examens.
Bulletin officiel n°2003-23
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉEPUBLIQUE DE MADAGASCAR (Official Gazettee of Madagascar), 1944 issues. ... BULLETIN DES ARRÉTS DE LA COUR SUPREME DE MADAGASCAR 158 ...
BULLETIN OFFICIEL - Gazettes.Africa
Bulletin de Madagascar Ministere de l'Information 1950-74, bm/m, 331 issues ... Journal Officiel de la Republique Imprimerie des Journaux 1903-60, d,=7,000 ...
bulletin - fiscal officiel
... Madagascar, représentée par le président du conseil d'administration,. Il est convenu ce qui suit : Article 1er. Le ministère de l'équipement, des transports ...
Code du travail - Madagascar - ILO
Le licenciement qui doit être notifié par écrit ouvre droit pour le travailleur : au solde du salaire à la date de départ de l'entreprise ; à l'indemnité ...
17 kaada 1444 (6 juin 2023) - BULLETIN OFFICIEL
à Madagascar sont exonérées de la TVA. Toutefois, les primes de réassurance contractées auprès des compagnies de réassurance de droit malgache restent ...
The Pacification Campaign of Madagascar: 1896-1905 - DTIC
5e. TASK NUMBER. 5f. WORK UNIT NUMBER. 7. PERFORMING ORGANIZATION NAME AND ... General Galliéni succeeded in pacifying Madagascar because of a specific.
MADAGASCAR
La version accessible du Bulletin officiel est disponible via le ... Afrique du Sud, Angola, Burundi, Comores, Kenya, Madagascar,. Maurice ...
BULLETIN OFFICIEL - France Diplomatie
Convention entre le gouvernement du. Royaume du Maroc et le gouvernement de la République de Madagascar tendant à éviter la double imposition et à prévenir l' ...
Madagascar - Doing Business
Terminal buds densely tomentellous. Leaves alter- nate, _ clustered near the tips of the branches, chartaceous, (broadly) elliptic, 9-14 x 3-6 cm,. Page 11 ...
Bulletin officiel n°42 du 9 novembre 2023
This second phase of BAMEX coincided with the official launching of the Madagascar Action Plan ... bulletin. We recommend that the ERI project support these ...
Sommaire - Les publications du Département de Mayotte
... aux fonctions exercées par le consul honoraire de. France à Tulear (Madagascar) en tant que délégué du Consul Général de France à. Tananarive ...